Un code de responsabilité pour l’ Alliance pour des Sociétés Responsables et Durables
Nina Gregg, abril 2017
La rédaction d’un projet de code de responsabilité est en cours.
Le code de responsabilité est une intervention stratégique à la fois fonctionnelle et source d’inspiration pour l’Alliance.
L’utilité/la fonction du code est de donner des orientations pour la direction et les membres de l’Alliance pour des sociétés responsables et durables : procédures internes, travail de projet, partenariats et relations dans des sphères extérieures à l’Alliance. Le code articulera de quelles manières la responsabilité est opérationnelle dans les pratiques, les politiques et la gouvernance de l’Alliance.
À bien des égards, les pratiques d’Alliance-Respons sont déjà conformes au code.
En adoptant le code, l’Alliance s’engage à être un modèle exemplaire et à être comptable au regard de l’éthique de la responsabilité dans ses politiques, ses procédures et ses pratiques.
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Le code aspire à encourager, par exemple, d’autres initiatives à articuler et mettre en pratique leurs engagements avec la responsabilité comme principe fondateur. En outre, le code est un outil pour inviter à des débats plus larges sur comment placer la responsabilité au cœur de la transition vers des sociétés durables.
Le code adapte des principes de la Déclaration universelle des responsabilités humaines et du projet de Déclaration universelle d’interdépendance et de responsabilité, toutes deux renseignées par des décennies de consultations et de mises en œuvre auprès de diverses cultures et divers groupes autour du monde. Le code est de plus renseigné par des groupes et des associations (issus de nombreuses cultures et régions) qui expriment une valeur de responsabilité tout en ayant des missions et des objectifs différents.
Le code de responsabilité se distingue d’un code de conduite
Le code représente un déplacement intentionnel des codes conventionnels de conduite/de conflit d’intérêts, qui indiquent le comportement proscrit (ce qu’il ne FAUT PAS FAIRE) vers l’adoption volontaire d’un code de responsabilité qui articule des valeurs partagées et le comportement associé (ce qu’il FAUT FAIRE).
Ce projet est le résultat de discussions au sein du Comité consultatif d’Alliance-Respons. Au départ, Alliance-Respons projetait d’élaborer un code de conduite pour orienter les débats, les actions et les décisions de son instance dirigeante (Comité de pilotage devenu Comité consultatif). Les codes de conduite sont généralement normatifs, et donnent des orientations dans l’intérêt du maintien de l’intégrité d’une seule organisation, entreprise ou profession. De tels codes servent également d’indicateurs des frontières du comportement et des pratiques acceptables, et peuvent servir de régimes disciplinaires légaux pour assurer la conformité, l’inclusion et l’exclusion.
En tant que réseau international affirmant et promouvant la responsabilité comme principe moral commun, l’impact et la crédibilité de l’Alliance impliquent que l’Alliance façonne un modèle de pratiques exemplaires : nos actions et nos procédures internes et externes doivent s’aligner avec la promotion de la responsabilité comme principe moral universel. À la réflexion, le Comité de pilotage a proposé, au lieu d’un code de conduite pour l’Alliance pour des sociétés responsables et durables, de développer un code de responsabilité.